Guides méthodologiques relatifs à la gestion des terres excavées

24/04/2020
Annonce du ministère en charge de l'environnement
Couvertures des Guides de gestion des terres excavées

Le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire annonce la parution de deux guides relatifs à l’évolution de la méthodologie de valorisation des terres excavées. La 2ème version du « Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement » correspond à une mise en cohérence avec la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de 2017 et modifie trois valeurs seuil de Niveau 1 et une valeur seuil dite VSB.

Par ailleurs, un nouveau document, le « Guide de valorisation hors sites des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement » s’attache à proposer une démarche de valorisation adaptée aux terres ne présentant pas de problématique de pollution.

 

Dernière mise à jour le 24.04.2020