Typologies d’usage dans le contexte des sites et sols pollués

27/08/2020
Communication
Couverture du rapport INERIS-201082-2199664-v2.0

L'INERIS annonce la parution du rapport "Typologies d’usage dans le contexte des sites et sols pollués" dont l'objectif est d'accorder, dans un contexte de gestion des sites et sols pollués, la notion d’usage avec les exigences réglementaires du code de l’urbanisme en matière de construction de biens immobiliers.

Les usages doivent prendre en compte le risque sanitaire attaché à l’exposition des populations présentes dans les aménagements et/ou constructions et pouvant exercer une activité à l’extérieur. L’usage retenu sur un site doit permettre d’identifier le type de populations concernées par les expositions et les voies d’exposition principales des populations.

Ce document contient des fiches recensant par destination et sous-destination les typologies de bâtiments qui peuvent se construire ainsi que les ouvrages et les aménagements connexes.

Dernière mise à jour le 27.08.2020