Actualités

Les actualités sont rangées dans l'ordre suivant : Annonces du ministère en charge de l'environnement, Communications, Manifestations à la Une.
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Couverture du guide fiches innovantes
15/04/2022
Annonce du ministère en charge de l'environnement

Une collecte des retours d’expérience sur l'utilisation des "Fiches Sites et Sols Pollués - Techniques Innovantes" est menée de novembre 2021 à juillet 2022 : Je participe au retour d'expérience ! Pour rappel, le projet a pour objectif de promouvoir...

Logo Légifrance
07/03/2022
Annonce du ministère en charge de l'environnement

L'arrêté ministériel du 9 février 2022 a été publié au journal officiel de la république française le 25 février dernier. Il remplace l'arrêté du 19 décembre 2018 relatif à la délivrance d'attestations prévues par la loi ALUR (Accès au Logement et...

Logo Afnor
07/03/2022
Annonce du ministère en charge de l'environnement

La nouvelle version de la série de normes NF X31-620 « Qualité du sol – Prestations de services relatives aux sites et sols pollués » est parue en décembre 2021. Elle se décline en cinq parties disponibles dont quatre sont d'application obligatoire...

Page d'accueil CASIAS sur Géorisques
04/03/2022
Annonce du ministère en charge de l'environnement

En décembre 2021, les données constituant la base BASIAS, Base des Anciens Sites Industriels et Activités de Service, ont été consolidées au sein d’un nouveau système informatique de gestion des sites et sols (potentiellement) pollués, en cohérence...

Couverture du guide fiches innovantes
04/11/2021
Annonce du ministère en charge de l'environnement

Le Ministère en charge de l'environnement annonce la parution de nouvelles fiches complétant le guide "Fiches Sites et Sols Pollués - Techniques Innovantes". Ce guide répertorie des fiches descriptives des techniques innovantes dans le domaine des...

Couverture du guide fiches innovantes
09/02/2021
Annonce du ministère en charge de l'environnement

Le Ministère en charge de l'environnement annonce la parution de nouvelles fiches complétant le guide "Fiches Sites et Sols Pollués - Techniques Innovantes". Ce guide répertorie des fiches descriptives des techniques innovantes dans le domaine des...

Couverture du guide Evolution et arrêt de la surveillance des eaux souterraines
14/12/2020
Annonce du ministère en charge de l'environnement

Le Ministère de le Transition écologique annonce la parution d'un nouveau guide présentant la démarche pour évaluer la recevabilité d’une demande d’évolution ou d’arrêt de la surveillance des eaux souterraines et complémentaire du Guide "...

Couverture du guide fiches innovantes
01/10/2020
Annonce du ministère en charge de l'environnement

Le Ministère en charge de l'environnement annonce la parution d'un guide répertoriant des fiches descriptives des techniques innovantes dans le domaine des Sites et sols pollués. Ce projet initié en 2019 a pour objectif de promouvoir des techniques...

Couvertures des Guides de gestion des terres excavées
24/04/2020
Annonce du ministère en charge de l'environnement

Le Ministère en charge de l'environnement annonce la parution de deux guides relatifs à l’évolution de la méthodologie de valorisation des terres excavées. La 2ème version du « Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et...

Couverture du Guide méthodologique relatif au Plan de Conception des Travaux
07/11/2019
Annonce du ministère en charge de l'environnement

Le Ministère en charge de l'environnement annonce la parution de la 1ère version du guide relatif au Plan de Conception des Travaux. Ce guide s’attache essentiellement à préciser le périmètre et le contenu du plan de conception des travaux de...

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