Guide de caractérisation des terres excavées dans le cadre de leur réutilisation hors site en technique routière et dans les projets d'aménagement

15/12/2013
Organisme producteur : BRGM, 
Thématique : Prévention/Inventaires, Risques/Travailleurs, 
Type de document : 
Guide

Couverture du Guide de caractérisation des terres excavéesLes chantiers de reconversion de sites pollués se traduisent fréquemment par l’excavation d’une quantité importante de terres, liée aux terrassements nécessaires au projet d’aménagement. Ne pouvant pas toujours être gérées sur site, nombre de ces terres sont évacuées hors site, générant d’une part, des coûts importants qui peuvent influer de manière significative sur l’équilibre économique du projet de réhabilitation et d’autre part, des volumes conséquents de matériaux à éliminer selon la législation en vigueur sur les déchets. Le cadre réglementaire fixé par les lois Grenelle I et II a notamment fixé pour objectif la réduction de la production de déchets tout en favorisant leur valorisation et leur recyclage. Aussi, les bonnes pratiques en matière de gestion et de réutilisation durable des terres excavées ont été proposées dans le guide «de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d’aménagement », paru en avril 2012 et révisé en novembre 2017.

La démarche proposée expose les modalités techniques à mettre en œuvre pour réutiliser des terres dans des projets d’aménagement et en techniques routières dans des conditions garantissant la protection de la santé humaine et de l’environnement. Dans ce cadre, des outils techniques ont été développés pour évaluer si la réutilisation des terres affecte la qualité de la ressource en eau (outil HYDROTEX), et pour évaluer le risque sanitaire (outil de calcul de risques sanitaires). La traçabilité de ces projets valorisant des terres est assurée par l’application internet TERRASS.

Pour la mise en œuvre de ces outils selon les règles de l’art, il est nécessaire en complément d’adopter un cadre pour caractériser les terres excavées sur le site producteur ainsi que la zone de réutilisation des terres excavées sur le site receveur. Le présent « guide de caractérisation des terres excavées dans le cadre de leur réutilisation hors site dans des projets d’aménagement ou en technique routière » est d’un groupe de travail animé par le BRGM et chargé de proposer, au travers d’une démarche pragmatique en lien avec le guide de réutilisation des terres excavées, une méthodologie de caractérisation utilisable par tous les acteurs de la filière.

Dernière mise à jour le 13.08.2019