Guide de caractérisation des terres excavées dans le cadre de leur valorisation hors site dans des projets d’aménagement et en technique routière pour infrastructure linéaire de transport. Cas des terres excavées issues de sites et sols pot. pollués

23/04/2020
Organisme producteur : BRGM, 
Thématique : Prévention/Inventaires, Risques/Travailleurs, 
Type de document : 
Guide

Couverture du Guide de caractérisation des terres excavéesNOUVEAU

Les chantiers de reconversion de sites pollués se traduisent fréquemment par l’excavation d’une quantité importante de terres, liée aux terrassements nécessaires au projet d’aménagement. Ne pouvant pas toujours être gérées sur site, nombre de ces terres sont évacuées hors site, générant d’une part, des coûts importants qui peuvent influer de manière significative sur l’équilibre économique du projet et d’autre part, des volumes conséquents de matériaux à éliminer selon la législation en vigueur sur les déchets.

Le cadre réglementaire fixé par les lois Grenelle I et II a notamment fixé pour objectif la réduction de la production de déchets tout en favorisant leur valorisation et leur recyclage. Aussi, les bonnes pratiques en matière de gestion et de valorisation durable des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués ont été proposées dans deux guides : le guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d’aménagement (MTES, 2020) et le guide de valorisation hors site des terres excavées en technique routière pour des projets d’infrastructure linéaire de transport (UMTM/CEREMA, 2020). Les démarches proposées exposent les modalités techniques à mettre en œuvre pour valoriser des terres dans des projets d’aménagement et en technique routière pour des projets d’infrastructure linéaire de transport dans des conditions garantissant la protection de la santé humaine et de l’environnement.

Dans ce cadre, des outils techniques ont été développés pour évaluer si la valorisation des terres affecte la qualité de la ressource en eau (outil HYDROTEX), et pour évaluer le risque sanitaire dans certains cas (outil de calcul de risques sanitaires). La traçabilité de ces projets valorisant des terres peut être assurée par l’application internet TERRASS. Cette application permet en outre de mettre en relation les producteurs et les receveurs pour développer la valorisation des terres excavées.

Pour la mise en œuvre de ces outils selon les règles de l’art, il est nécessaire en complément d’adopter un cadre pour caractériser les terres excavées provenant de sites et sols potentiellement pollués sur le site producteur ainsi que la zone de valorisation des terres excavées sur le site receveur.

Le ministère en charge de l’environnement a donc confié au BRGM l’animation d’un groupe de travail chargé de proposer, au travers d’une démarche pragmatique en lien avec les guides de valorisation des terres excavées, une méthodologie de caractérisation utilisable par tous les acteurs de la filière.

Le présent « Guide de caractérisation des terres excavées dans le cadre de leur valorisation hors site dans des projets d’aménagement et en technique routière pour des projets d’infrastructure linéaire de transport - Cas des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués » est le résultat de ce groupe de travail. Cette version 2 correspond à la mise en cohérence de la première version avec la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de 2017 et avec la méthodologie de valorisation hors site des terres excavées de 2020 ainsi qu’à la prise en compte du retour d’expérience des différents acteurs de la filière. 

Dernière mise à jour le 29.04.2020