Guide relatif aux mesures constructives utilisables dans le domaine des SSP

31/08/2014
Organisme producteur : BRGM, 
Thématique : Prévention/Inventaires, Comportements/Polluants, Gestion/Démarche générale, 
Type de document : 
Guide

Couverture du Guide relatif aux mesures constructivesDepuis le début des années 2000, l’urbanisation toujours plus croissante s’étend au droit des anciennes friches industrielles ou à proximité d’installations industrielles. Ce phénomène rend nécessaire l’intégration de dispositions constructives dans de nombreux projets d’aménagement de sites présentant une pollution des sols ou/et des eaux souterraines.

La prise en considération de tels dispositifs s’inscrit dans le cadre de la méthodologie nationale en matière de sites et sols pollués, mise en place par le Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (MEDDE) depuis 2007.

Les principaux objectifs des mesures constructives sont :

  • assurer durablement l’adéquation d’un usage (existant ou envisagé) avec une pollution existante (cas d’une pollution chronique ou accidentelle migrant hors site) ou résiduelle (cas d’une réhabilitation) au droit d’un site,
  • s’affranchir, autant que possible, de l’évolution réglementaire des référentiels (évolution tendant en général vers un abaissement des seuils), qui pourrait remettre en cause, à plus ou moins long terme, le niveau d’exposition admis pour les usagers.

Ce guide a pour objectif, de présenter les principales mesures constructives pouvant être mises en œuvre dans le domaine des sites et sols pollués en regard des problématiques liées :

  • aux remontées de gaz de sols depuis la sub-surface,
  • à la perméation de composés volatils au travers d’une canalisation,
  • à la pollution des sols de surface, et,
  • à la corrosion de biens matériels.

Dernière mise à jour le 11.10.2019