Guides de valorisation hors site des terres excavées dans des projets d’aménagement

23/04/2020
Organisme producteur : BRGM, INERIS, Ministère de l’environnement, 
Thématique : Prévention/Inventaires, Comportements/Polluants, Techniques de dépollution/Mesures constructives, Gestion/Démarche générale, Valeurs réglementaires/Milieux d'exposition, 
Type de document : 
Guide

NOUVEAU

Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d'aménagement
Version 2 - Avril 2020
(PDF - 2 815 Ko)

Ce guide expose les règles de l’art et les modalités selon lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site dans le cadre de projets d’aménagement, dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.

Ce guide a été élaboré en concertation avec un groupe de travail dédié entre 2014 et 2017 et mis à jour en 2020.

Son application permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets, en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l’élimination. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer, par une démarche volontaire, au développement de l’économie circulaire en France.

L’inspection des installations classées peut être mobilisée afin de vérifier la justification des opérations de valorisation, ou pour des actions d’information.

Couverture du Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués

Guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d'aménagement
Version 1 - Avril 2020 
(PDF - 1 815 Ko)

Ce guide expose les règles de l’art et les modalités avec lesquelles les terres excavées non issues de sites et sols pollués peuvent être valorisées hors site dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.

Ce guide est issu des échanges du groupe de travail mis en place sur la thématique de la valorisation des terres excavées.

Son application permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets (définie à l’article L. 541-1 du code de l’environnement), en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l’élimination. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer au développement de l’économie circulaire en France. 

Couverture du guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués

Dernière mise à jour le 26.08.2020