Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d’aménagement

28/11/2017
Organisme producteur : BRGM, INERIS, Ministère de l’environnement, 
Thématique : Prévention/Inventaires, Comportements/Polluants, Techniques de dépollution, Gestion/Démarche générale, Valeurs réglementaires/milieux d'exposition, 
Type de document : 
Guide

Couverture du Guide de valorisation hors site des terres excavéesCe guide expose les règles de l’art et les modalités selon lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site dans le cadre de projets d’aménagement, dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.

Ce guide a été élaboré en concertation avec un groupe de travail dédié entre 2014 et 2017. Son application permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets, en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l’élimination. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer, par une démarche volontaire, au développement de l’économie circulaire en France.

L’inspection des installations classées peut être mobilisée afin de vérifier la justification des opérations de valorisation, ou pour des actions d’information.

 

 

Dernière mise à jour le 16.07.2018