Journée Technique n°6 - 10 juin 2011 - Les enjeux de la normalisation et de la certification dans le domaine des sites et sols

23/06/2011
Organisme producteur : Ministère de l’environnement, 
Thématique : Gestion/Démarche générale, 
Type de document : 
Journée Technique

Logo MEDDTLLa Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) préside depuis 2007 un groupe de travail avec des représentants de l’AFNOR et du LNE. Afin d’informer les professionnels du domaine, le MEDDTL a organisé une journée d’information sur « Les enjeux de la normalisation et de la certification dans le domaine des sites et sols pollués », le 10 juin 2011 à Paris.

PROGRAMME ET LISTE DES PARTICIPANTS

Programme de la Journée
(PDF - 525 Ko)

Liste des participants
(PDF - 243 Ko)

L’ABOUTISSEMENT D’UNE CONCERTATION ENGAGÉE DEPUIS 5 ANS

Normalisation et certification des métiers liés aux sols pollués : pourquoi, pour qui et comment ?
Ph. Bodenez - Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement DGPR/SRT/SDRCP/B3S
(PDF - 324 Ko)

Bilan de 5 années de travaux
D. Maton - Directeur du Service Géologique Régional de Picardie - BRGM
(PDF - 396 Ko)

Donneurs d’ordres : quelles attentes ?
P. Philippe - Service Friches Urbaines & Sites Pollués, Direction Villes et Territoires Durables - ADEME
(PDF - 154 Ko)

Retour d’expérience des Pays-Bas
A. de Groof - Senior Adviseur Bodembeheer/Senior Consultant Soil Management Grontmij Nederland B.V.
(PDF - 418 Ko)

LES NORMES ET LEUR LOGIQUE

Partie 1 : Exigences générales, compatibilité avec la directive européenne « Services »

Exigences générales
G. Gay - Responsable d’études et de recherches à l’unité Impact sanitaire et expositions - INERIS
(PDF - 2 573 Ko)

Obligation déontologiques et comptaibilité de la Norme avec la Directive européenne "Service"
G. Chapron - Service des Affaires Juridiques - ADEME
(PDF - 236 Ko)

Partie 2 : Exigences dans le domaine des prestations d’études, d’assistance et de contrôle

Exigences dans le domaine des prestations d’études, d’assistance et de contrôle
T. Blondel - Président de l’Union des Consultants et Ingénieurs en Environnement (UCIE)
C. Michelot - Président du Collège Ingénierie de l’Union des Professionnels de la Dépollution des Sites (UPDS)
(PDF - 778 Ko)

Exigences dans le domaine des prestations d’études, d’assistance et de contrôle
J. Souchet - MEDEF
(PDF - 325 Ko)

Partie 3 : Exigences dans le domaine des prestations d’ingénierie des travaux de réhabilitation

Exigences dans le domaine des prestations d’ingénierie des travaux de réhabilitation
C. Cedou - Ancien Président de l’UPDS
R. Modolo - Président de l’UPDS
(PDF - 742 Ko)

Partie 4 : Exigences dans le domaine des prestations d’exécution des travaux de réhabilitation

Exigences dans le domaine des prestations d’exécution des travaux de réhabilitation
B. Pijolat - Président du Collège Travaux de l’UPDS
(PDF - 1 573 Ko)

LE REFERENTIEL DE CERTIFICATION "LNE SERVICE CERTIFIE"

Le Référentiel de Certification de Service des prestataires dans le domaine des Sites et Sols Pollués
P. Prudhon - Chef du pôle Certification Plurisectorielle, direction Certification et Formation – LNE
S. Jornod - Chef de Projet Certification - LNE
(PDF - 1 000 Ko)

Validité et durée des audits au Pays-Bas
A. De Groof - Senior Adviseur Bodembeheer/Senior Consultant Soil Management Grontmij Nederland B.V.
C. Blanc - Chef de projet sites et sols pollués - BRGM
(PDF - 130 Ko)

Le guide du donneur d’ordre, les formations continues, la constitution de documents « Etat de l’Art »
C. Blanc - Chef de projet sites et sols pollués - BRGM
C. de La Hougue - Déléguée Générale – UPDS
(PDF - 313 Ko)

 

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