Ancienne station service

A propos de BD ActiviPoll

Historique de construction de l’outil

En 2014 et 2015, des corrélations entre activités industrielles et les polluants potentiellement associés ont été identifiées à partir de l'exploitation statistique des principales bases de données nationales environnementales (BASIAS, BASOL et ADES) et des informations recueillies dans le cadre du projet « Etablissements Sensibles ». Un fichier téléchargeable et à lire sous tableur, permet dès 2015 de consulter ces corrélations : c’est la Matrice Activités-Polluants (version 1). La méthodologie mise en œuvre est détaillée dans le rapport BRGM RP-64125-FR - Élaboration d’une base de données corrélant activités et polluants potentiels (2014).

En 2017, le BRGM a travaillé sur une consolidation de la BD ActiviPoll en enrichissant son contenu par d’autres sources de données : les premiers traitements de 2014 ont été complétés par les informations provenant de diverses sources françaises et internationales :

  • Annexe 1 de la circulaire RSDE du 5 janvier 2009 basée sur les résultats de l’action nationale de Recherche et de Réduction des Rejets de Substances Dangereuses dans les Eaux par les installations classées ;
  • Tableau de synthèse des Fiches Technico-Economiques (FTE) de l’INERIS ;
  • Sources bibliographiques émanant de la littérature française et internationale :
    • Royaume-Uni : Guidance for the Safe Development of Housing on Land Affected by Contamination
    • Allemagne : Handbuch altlasten und grundwasserchadensfälle
    • Canada (Québec) : Liste des contaminants potentiels par secteur d’activité industrielle et commerciale susceptibles de contaminer les sols et les eaux souterraines
    • Nouvelle-Zélande : Hazardous Activities and Industries List (HAIL) contaminants
    • France : Ancienne grille activités-polluants disponible en annexe D du guide « Diagnostic de site » de 2007.

Le croisement de l’ensemble de ces sources de données a mis en évidence de nouvelles corrélations entre activités et polluants et a conduit à étoffer le système de notation qualifiant chaque couple activité–polluant par un plus grand niveau de détail que précédemment. Les corrélations ainsi enrichies sont diffusées sous la forme d’un nouveau fichier lisible sous tableur (Matrice Activités-Polluants consolidée), téléchargeable dès septembre 2018. La méthode de travail et les données sources employées sont décrites dans le rapport BRGM/RP-68185-FR - Consolidation de la matrice corrélant activités et polluants potentiels (2018).

En décembre 2018, le BRGM met en ligne un Outil de recherche en ligne des corrélations de la BD ActiviPoll. C’est ce mode de consultation, plus ergonomique, qui est recommandé pour un accès complet et convivial à la base ainsi consolidée.

Méthodologie

Le développement de la BD ActiviPoll s'est déroulé en plusieurs étapes, et en faisant appel à plusieurs sources de données françaises et internationales. Les figures suivantes illustrent les sources de données utilisées et les processus mis en oeuvre pour sa conception en 2014 puis lors de sa consolidation en 2018.

Les sources de données mises en œuvre pour la conception initiale de la BD ActiviPoll en 2014

Les différentes étapes de la consolidation de la BD ActiviPoll en 2018

Activités et substances référencées

Les activités industrielles sont bancarisées dans la BD ActiviPoll sous la forme d’un libellé (exemple : « Laboratoires d'analyses médicales ») et d’un code (exemple : « Q86.90B ») basé sur la nomenclature NAF 2008 et adapté à la thématique Sites et Sols Pollués. De même, les substances sont enregistrées par leur nom et leur code SANDRE (exemple : 1371 - Chrome hexavalent). Les substances sont regroupées et organisées en « familles de substances » cohérentes pour la thématique Sites et Sols Pollués. Les libellés et les codes référencés par la base de données sont consultables dans :

Echelle de notation des corrélations Activités-PolluantsSystème de notation des corrélations

Dans la BD ActiviPoll, chaque couple activité-polluant est caractérisé par un indice de confiance allant de 1 à 8. Plus cette note est élevée, plus la corrélation peut être considérée comme fiable. En effet, cette note résulte de la compilation d’informations provenant des différentes sources de données utilisées.

Si les sources de données concordent pour montrer une corrélation, l’indice de confiance sera élevé ce qui indique que la substance est susceptible d’être utilisée ou générée par l’activité concernée, et donc potentiellement rejetée dans son environnement.

Si aucune des sources de données utilisées n’établit de lien entre un polluant et une activité donnés, alors ce couple activité-polluant ne figure pas parmi les résultats de la BD ActiviPoll (aucune note n'est attribuée).

Cependant, ces indices de confiance sont empiriques et ne sauraient être considérés comme indicateurs d'un risque de pollution au droit d’un site industriel.

 

 

 

Les rapports d'élaboration et de consolidation de la base de données corrélant activités et polluants potentiels (BRGM RP-64125-FR et RP-68185-FR) fournissent plus de détails.

En savoir plus :

  Rapports d'élaboration et de consolidation de la base de données corrélant activités et polluants potentiels

  Diagnostic du site

Liens utiles (externes) :

  Circulaire du 05/01/09 relative à la mise en oeuvre de la deuxième phase de l'action nationale de recherche et de réduction des substances dangereuses pour le milieu aquatique présentes dans les rejets des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation (via circulaire.legifrance.gouv.fr)

  Action Nationale de Recherche et de Réduction des Rejets de Substances Dangereuses dans les Eaux
         (via rsde.ineris.fr)

Contribuer à la BD ActiviPoll

Les utilisateurs qui le souhaitent peuvent proposer une contribution au contenu de la BD ActiviPoll en répondant à ce questionnaire.

Dernière mise à jour le 26.11.2019