Élaboration des Bilans Coûts-Avantages adaptés aux contextes de gestion des sites et sols pollués

29/03/2017
Organisme producteur : ADEME, UPDS, 
Thématique : Techniques de dépollution, Gestion/Démarche générale, 
Type de document : 
Guide

Couverture du Guide BCAObjectif

Le présent guide méthodologique sur l’élaboration des bilans coûts-avantages (BCA) adaptés aux contextes de gestion des sites et sols pollués vise à harmoniser les pratiques françaises sur l’élaboration des bilans coûts-avantages et à fournir un contenu minimal attendu, afin que les plans de gestion apportent un niveau d’analyse et d’argumentation suffisants.

Les travaux ont été réalisés en deux phases :

  • 1ère phase : réalisation d’un état de l’art : cette phase a consisté en la réalisation de 31 enquêtes auprès d’interlocuteurs français et étrangers d’horizons variés (prestataires, maîtres d’ouvrage, interlocuteurs de l’administration, etc.) et d’une synthèse bibliographique ;
  • 2ème phase : rédaction de la partie opérationnelle du guide méthodologique : tenant compte des données collectées lors de la 1ère phase.

Contenu

Dans ses grandes lignes, le guide préconise :

  • de rappeler le contexte et les données d’entrée qui conditionneront le BCA (accessibilité du site, caractéristiques des pollutions, seuils / objectifs de dépollution, etc.) ;
  • d’identifier les critères jugés pertinents pour l’étude et leur pondération éventuelle (cas d’une analyse multicritères) ;
  • de formaliser et d’argumenter les étapes de tri permettant d’aboutir à une sélection de techniques de dépollution adaptées ;
  • de fournir les éléments ayant permis l’estimation financière (identification des méthodes employées : abaques, étude de coûts adaptée au site, consultation d’une société de travaux,…) ;
  • de formaliser les étapes de sélection d’éventuelles dispositions constructives, et/ou d’identification des restrictions d’usages ;
  • de fournir un tableau de synthèse présentant l’évaluation des différents scénarios de gestion pour chacun des critères étudiés (avantages, inconvénients et coûts) ;
  • d’établir une discussion comparative des scénarios de gestion confrontés et, le cas échéant, de fournir des recommandations (tests et études complémentaires si besoin). Le BCA constitue l’un des éléments du Plan de Gestion (PG). Il est adaptable au fil de la réalisation des études ; il sera notamment mis à jour lors de l’établissement du plan de conception des travaux, que celui-ci soit intégré ou non dans le plan de gestion.

Dernière mise à jour le 16.07.2018