L’analyse des risques résiduels

08/02/2007
Organisme producteur : Ministère de l’environnement, 
Thématique : Prévention/Inventaires, Comportements/Polluants, Diagnostic/Surveillance, Gestion/Démarche générale, 
Type de document : 
Guide

Couverture du Guide ARRObjectif

Cet outil définit les modalités de l’évaluation quantitative des risques sanitaires dans le contexte du plan de gestion.

Lorsque les caractéristiques du plan de gestion ne permettent pas de supprimer tout contact possible entre les pollutions et les personnes, alors les risques liés aux expositions résiduelles doivent être vérifiées : l’analyse des risques résiduels (ARR) est l’outil dédié à cette démonstration.

Limites

La question de l’évaluation quantitative des risques sur les expositions résiduelles ne se pose plus lorsque le plan de gestion permet, de façon pérenne, d’éliminer les sources ou de supprimer les voies de transferts entre les sources de pollution et les personnes. Il est de même, lorsque les valeurs de gestion réglementaires ont été retenues en tant qu’objectifs de dépollution pour les milieux ou qu’il est démontré que les expositions résiduelles sont inférieures aux valeurs de gestion réglementaires.

Contenu

L’analyse des risques résiduels est une évaluation quantitative des risques sanitaires menée sur les expositions résiduelles identifiées au travers du schéma conceptuel du projet dans sa configuration finale, c’est-à-dire prenant en compte l’ensemble des mesures de gestion du projet et les scenarii usages futurs du site et des milieux.

S’agissant de projets, l’analyse des risques résiduels sera menée de manière prospective/prédictive : elle se base donc sur l’utilisation de modèles permettant d’estimer par le calcul les niveaux d’expositions résiduelles. Les paramètres et les mesures de gestion, dont la réalisation conditionne l’acceptabilité du projet, doivent par conséquent être identifiés pour être contrôlés lors de la réalisation du projet.

Si les contrôles réalisés au cours du chantier montrent des variations sur ces paramètres et ces mesures de gestion, variations qui remettent en cause l’acceptabilité des risques, une nouvelle ARR, basée sur le résultat des contrôles de ces paramètres et de ces mesures de gestion, doit être menée.

En tout état de cause, un plan de gestion qui conduirait à des calculs de niveaux de risques inacceptables témoigne d’un projet non abouti qui ne peut être considéré comme valide. Les mesures de gestion doivent donc être reconsidérées et le projet est donc à reprendre.

Les critères d’acceptabilité des niveaux de risques calculés sont ceux qui sont usuellement retenus au niveau mondial par les organismes en charge de la protection de la santé : indice de risque théorique inférieur à 1 (pour les effets à seuil), excès de risque individuel théorique inférieur à 10-5 (pour les effets sans seuil). Les niveaux de risques sont calculés en pratiquant l’additivité des risques en tenant compte de l’ensemble des voies d’exposition et des substances, selon les recommandations des instances sanitaires émises au niveau national.

Dernière mise à jour le 16.07.2018