Méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués

19/04/2017
Organisme producteur : Ministère de l’environnement, 
Thématique : Prévention/Inventaires, Diagnostic/Surveillance, Techniques de dépollution, Risques/Travailleurs, Juridique, Gestion/Démarche générale, Rôle et responsabilités, 
Type de document : 
Méthodologie

Couverture de l'Introduction à la méthodologie nationale de gestion des sites et sols polluésLa présente méthodologie de gestion des sites et sols pollués concerne tous les sites présentant potentiellement des problématiques de pollution de leurs sols et/ou de leurs eaux souterraines, ces sites relevant ou non de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Elle propose des outils de gestion des sites et sols pollués pour l’aide à la décision dans le cadre de la réglementation applicable :

  • Schéma conceptuel,
  • Démarche d’interprétation de l’Etat des Milieux (IEM),
  • Plan de gestion, et :
    • Bilan coûts-avantages,
    • Analyse des Risques Résiduels (ARR),
    • Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS),
  • L’ingénierie de dépollution, notamment dans le cadre de la norme NF X 31-620.

 

Dernière mise à jour le 16.07.2018