Coupe de terrain en milieu urbain

Documentation ETS

Documents pour tous publics

  • Préambule - Rappel des objectifs des diagnostics de sols au droit des établissements sensibles
    Version 1

    Ministère en charge de l’environnement - BRGM
    Janvier 2013 (PDF - 302 Ko)
     
  • Film d'animation "Anciens sites industriels et établissements scolaires"

    Ministère en charge de l'environnement - IFFO-RME - BRGM - Durée 9'55'' - 21 février 2013
    également disponible depuis les chaînes Dailymotion et Youtube du ministère en charge de l'environnement.

  • Plaquette d’information
    Version 1

    Ministère en charge de l’environnement
    Février 2010 (PDF - 987 Ko)
     
  • liste de questions-réponses
    Version 1

    BRGM
    Février 2013 (PDF - 682 Ko).

Documents pour les services techniques de l’État

Par la circulaire du 15 février 2011, la DGS et l’InVS ont établi pour les Agences Régionales de Santé un :

  • Guide relatif à la gestion sanitaire des établissements classés en catégorie C
    Version 1
    DGS, InVS
    Décembre 2010 (PDF - 683 Ko)

Mesure de gaz dans un vide sanitaireDocuments pour les intervenants techniques

La gestion des résultats des diagnostics se fait conformément au document élaboré par l’ADEME, le BRGM, l’INERIS et l’InVS :

  • Gestion des résultats des diagnostics réalisés dans les lieux accueillant enfants & adolescents
    Version 2

    ADEME, BRGM, INERIS, InVS
    30 juin 2011 (PDF - 550 Ko)
     
    • Choix des valeurs permettant la construction des repères R1, R2 et R3
      INERIS DRC-18-173500-10929A

      INERIS
      30 novembre 2018 (PDF - 400 Ko)

Documents pour les coordonnateurs académiques risques majeurs

L’IFFO RME a élaboré et conçu des :

Documents pour les responsables d’établissement

  • Fiches descriptives des actions de diagnostics dans les sols réalisées conjointement avec le ministère de l’éducation nationale, l’IFFO-RME et le BRGM pour faciliter l’élaboration des plans de prévention
    Version 1

    BRGM
    14 juin 2010 (PDF - 452 Ko)
     
  • Guide d’information à l’attention des chefs d’établissement et directeurs d’école
    Version 1

    IFFO-RME et BRGM
    Janvier 2013 (PDF - 5 593 Ko)

Dernière mise à jour le 12.02.2019