Documents pour tous publics

• Préambule - Rappel des objectifs des diagnostics de sols au droit des établissements sensibles
  Version 1
  Ministère en charge de l’environnement - BRGM
  Janvier 2013 (PDF - 302 Ko)
   
• Film d'animation "Anciens sites industriels et établissements scolaires"
  

  Ministère en charge de l'environnement - IFFO-RME - BRGM - Durée 9'55'' - 21 février 2013
  également disponible depuis les chaînes Dailymotion et Youtube du ministère en charge de l'environnement.

• Plaquette d’information
  Version 1
  Ministère en charge de l’environnement
  Février 2010 (PDF - 987 Ko)
   
• liste de questions-réponses
  Version 1
  BRGM
  Février 2013 (PDF - 682 Ko).

Documents pour les services techniques de l’État

Par la circulaire du 15 février 2011, la DGS et l’InVS ont établi pour les Agences Régionales de Santé un :

• Guide relatif à la gestion sanitaire des établissements classés en catégorie C
  Version 1
  DGS, InVS
  Décembre 2010 (PDF - 683 Ko)

Documents pour les intervenants techniques

La gestion des résultats des diagnostics se fait conformément au document élaboré par l’ADEME, le BRGM, l’INERIS et l’InVS :

• Gestion des résultats des diagnostics réalisés dans les lieux accueillant enfants & adolescents
  Version 2
  ADEME, BRGM, INERIS, InVS
  30 juin 2011 (PDF - 550 Ko)
   
  • Choix des valeurs permettant la construction des repères R1, R2 et R3
    INERIS DRC-18-173500-10929A
    INERIS
    30 novembre 2018 (PDF - 400 Ko)

Documents pour les coordonnateurs académiques risques majeurs

L’IFFO RME a élaboré et conçu des :

• Supports pédagogiques sur le thème des sols pollués
  Exposition sur la pollution des sols (via www.iffo-rme.fr).

Documents pour les responsables d’établissement

• Fiches descriptives des actions de diagnostics dans les sols réalisées conjointement avec le ministère de l’éducation nationale, l’IFFO-RME et le BRGM pour faciliter l’élaboration des plans de prévention
  Version 1
  BRGM
  14 juin 2010 (PDF - 452 Ko)
   
• Guide d’information à l’attention des chefs d’établissement et directeurs d’école
  Version 1
  IFFO-RME et BRGM
  Janvier 2013 (PDF - 5 593 Ko)