Documents pour tous publics
- Préambule - Rappel des objectifs des diagnostics de sols au droit des établissements sensibles
Version 1
Ministère en charge de l’environnement - BRGM
Janvier 2013 (PDF - 302 Ko)
- Film d'animation "Anciens sites industriels et établissements scolaires"
Ministère en charge de l'environnement - IFFO-RME - BRGM - Durée 9'55'' - 21 février 2013
également disponible depuis les chaînes Dailymotion et Youtube du ministère en charge de l'environnement.
- Plaquette d’information
Version 1
Ministère en charge de l’environnement
Février 2010 (PDF - 987 Ko)
- Liste de questions-réponses
Version 1
BRGM
Février 2013 (PDF - 682 Ko).
Documents pour les services techniques de l’État
Par la circulaire du 15 février 2011, la DGS et l’InVS ont établi pour les Agences Régionales de Santé un :
- Guide relatif à la gestion sanitaire des établissements classés en catégorie C
Version 1
DGS, InVS
Décembre 2010 (PDF - 683 Ko)
Documents pour les intervenants techniques
La gestion des résultats des diagnostics se fait conformément au document élaboré par l’ADEME, le BRGM, l’INERIS et l’InVS :
- Gestion des résultats des diagnostics réalisés dans les lieux accueillant enfants & adolescents
ADEME, BRGM, INERIS, InVS- Choix des valeurs permettant la construction des repères R1, R2 et R3
INERIS
- Choix des valeurs permettant la construction des repères R1, R2 et R3
Documents pour les coordonnateurs académiques risques majeurs
L’IFFO RME a élaboré et conçu des :
- Supports pédagogiques sur le thème des sols pollués
Exposition sur la pollution des sols (via www.iffo-rme.fr).
Documents pour les responsables d’établissement
- Fiches descriptives des actions de diagnostics dans les sols réalisées conjointement avec le ministère de l’éducation nationale, l’IFFO-RME et le BRGM pour faciliter l’élaboration des plans de prévention
Version 1
BRGM
14 juin 2010 (PDF - 452 Ko)
- Guide d’information à l’attention des chefs d’établissement et directeurs d’école
Version 1
IFFO-RME et BRGM
Janvier 2013 (PDF - 5 593 Ko)
Dernière mise à jour le 03.11.2020