Schéma conceptuel et modèle de fonctionnement

08/02/2007
Organisme producteur : Ministère de l’environnement, 
Thématique : Prévention/Inventaires, Comportements/Polluants, Diagnostic/Surveillance, Gestion/Démarche générale, 
Type de document : 
Guide

Couverture du Guide Schéma ConceptuelS’agissant de la démarche d’interprétation de l’état des milieux (IEM), le schéma conceptuel s’attache à caractériser l’état des différents milieux d’exposition qui sont susceptibles de poser problème au regard de leurs usages constatés.

S’agissant du plan de gestion, le schéma conceptuel évolue de manière itérative d’une configuration initiale, qui consiste à caractériser l’état du site et des milieux concernés par le projet de réaménagement, vers la représentation du projet dans sa configuration finale.

Le schéma conceptuel comprend deux nouveautés, le modèle de fonctionnement et le bilan quadriennal :

  • Lorsque l’efficacité des mesures de gestion mises en œuvre doit être vérifiée par une surveillance environnementale appropriée, le modèle de fonctionnement intègre les résultats de cette surveillance. Il permet ainsi de passer de l’état des lieux « statique », délivré par le schéma conceptuel, à une vision dynamique de la gestion mise en place en intégrant les résultats de la surveillance environnementale.
  • Le bilan quadriennal a pour objet, sur la base d’une analyse des résultats de la surveillance environnementale mise en œuvre sur la période quadriennale écoulée, d’asseoir les modalités de surveillance pour les quatre années suivantes.

Dernière mise à jour le 16.07.2018