Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l’eau, les denrées alimentaires et dans l’air en France au 31 décembre 2017

13/03/2018
Organisme producteur : INERIS, 
Thématique : Valeurs réglementaires/milieux d'exposition, 
Type de document : 
Rapport

Couverture du Rapport Synthèses des valeurs réglementairesAfin d’accompagner les démarches de gestion des sites et sols pollués mises à jour en avril 2017, la Direction Générale de la prévention des risques (DGPR) du Ministère en charge de l’écologie a confié à l’Ineris la mission de recenser l’ensemble des valeurs réglementaires de gestion de la qualité des milieux environnementaux et des denrées alimentaires applicables en France.

La synthèse de la réglementation édictant des valeurs limites de qualité applicables en France dans les milieux de l’environnement exposant l’homme a été publiée pour la première fois en juin 2006 et est mise à jour régulièrement.

Le présent document, qui constitue la sixième mise à jour, présente les valeurs réglementant en France au 31 décembre 2017, la qualité des milieux environnementaux et des denrées alimentaires. Il concerne essentiellement les substances chimiques pouvant être présentes sur les sites pollués par d’anciennes activités industrielles ou artisanales, ou au droit d’installations industrielles en fonctionnement.

Les milieux de l’environnement dont la qualité est réglementée par des seuils sont considérés : l’eau (les eaux destinées à la consommation humaine, les eaux de baignade, les eaux piscicoles, les eaux souterraines, de surface, etc.), l’air (extérieur et intérieur), les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.

Dernière mise à jour le 26.09.2018