Guides de valorisation hors site des terres excavées dans des projets d’aménagement

Description

Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d'aménagement

Ce guide expose les règles de l’art et les modalités selon lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site dans le cadre de projets d’aménagement, dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.

Ce guide a été élaboré en concertation avec un groupe de travail dédié entre 2014 et 2017, 2020 et mis à jour en 2024.

Son application permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets, en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l’élimination. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer, par une démarche volontaire, au développement de l’économie circulaire en France.

L’inspection des installations classées peut être mobilisée afin de vérifier la justification des opérations de valorisation, ou pour des actions d’information

Version 2024

© MTECT

Guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d'aménagement

Ce guide expose les règles de l’art et les modalités avec lesquelles les terres excavées non issues de sites et sols pollués peuvent être valorisées hors site dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.

Ce guide a été élaboré en concertation avec un groupe de travail dédié en 2020 et mis à jour en 2024.

Son application permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets (définie à l’article L. 541-1 du code de l’environnement), en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l’élimination. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer au développement de l’économie circulaire en France. 

Version 2024

© MTECT