Valoriser hors site des terres excavées issues ou non de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement
25 septembre 2018
Couverture du Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d'aménagement

Version 2020

© MTES

Couverture du Guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d'aménagement

Version 2020

© MTES

Le Ministère en charge de l'environnement annonce la parution de deux guides relatifs à l’évolution de la méthodologie de valorisation des terres excavées. La 2ème version du « Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement » correspond à une mise en cohérence avec la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de 2017 et modifie trois valeurs seuil de Niveau 1 et une valeur seuil dite VSB.

Par ailleurs, un nouveau document, le « Guide de valorisation hors sites des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement » s’attache à proposer une démarche de valorisation adaptée aux terres ne présentant pas de problématique de pollution.