Guide des bonnes pratiques - Cahiers des charges et contrats pour les sites et sols pollués

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Description

Ce guide de bonnes pratiques pour la rédaction des Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) et des contrats dans le cadre d’études et de travaux à réaliser dans le domaine des sites et sols pollués (SSP) a été élaboré par l’Union des Professionnels de la Dépollution des Sites (UPDS). Il a pour vocation de fournir – sans pour autant prétendre à l’exhaustivité – des clés pour que les études et les travaux à réaliser dans le cadre d’un projet de réhabilitation se déroulent dans les meilleures conditions possibles. Il vise également à présenter des éclairages juridiques et contractuels sur certaines pratiques qui génèrent des risques pour l’ensemble des parties prenantes sans pour autant servir l’objectif du projet.

Tome 1 : Définitions

Ce premier volet du guide présente les définitions issues du Code de la Commande Publique (CCP) et de la série de normes NF X31-620. Il a également pour ambition d’éclaircir la répartition des rôles et responsabilités des principales parties prenantes, dans le but de construire des relations sereines et équilibrées entre les MOA, les assistants à maîtrise d’ouvrage (AMO), les maîtres d’œuvre (MOE), les prestataires réalisant des études et/ou des travaux dans le domaine des sites et sols pollués (SSP).

Guide des bonnes pratiques - Cahier des charges pour les sites et sols pollués.
Tome 1 : Définitions

© UPDS

Tome 2 : Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE)

Ce deuxième volet du guide présente le contenu des DCE pour chaque type de prestations ainsi que les bonnes pratiques à mettre en œuvre lors de la rédaction de ces DCE. Les principales prestations globales dans le domaine des SSP se succèdent logiquement. Il est vivement conseillé dans la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de réaliser le diagnostic de façon itérative.

Guide des bonnes pratiques - Cahier des charges pour les sites et sols pollués.
Tome 2 : DCE

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Tome 3 : Contrats

Ce troisième volet du guide présente les bonnes pratiques lors de la rédaction des contrats de réalisation d’études et/ou de travaux dans le domaine des SSP. Après la présentation de généralités sur les contrats, il est expliqué, pour chaque thématique, pour quelle raison il est important de l’aborder dans le contrat ainsi que les pratiques couramment constatées. Des exemples de clauses sont proposés et l’attention du lecteur est attirée sur les risques de pratiques abusives.
Les questions d’assurances sont également abordées en fin de document.

Guide des bonnes pratiques - Cahier des charges pour les sites et sols pollués.
Tome 3 : Contrat

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