Journée Technique n°20 - Sites et Sols Pollués 2024

NOUVEAU

20^ème Journée Technique d'information et de retour d'expérience de la gestion des sites et sols pollués

© BRGM

PROGRAMME

Programme
(PDF - 422 Ko)

PRÉSENTATIONS

Télécharger la totalité des présentations
(ZIP - 21 154 Ko)

OUVERTURE

Introduction à la journée technique
C. Lagneau - BRGM

Actualités des sites et sols pollués
G. Bailly et G. Gay - MTEECPR
(PDF - 330 Ko)

En savoir plus :

• Mardi de la DGPR : "Amélioration de la gestion des cessations d’activité et de la réhabilitation des fonciers industriels"

Liens :

• LOI n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte (via legifrance.gouv.fr)

• Décret n° 2024-742 du 6 juillet 2024 portant diverses dispositions d'application de la loi industrie verte et de simplification en matière d'environnement (via legifrance.gouv.fr)

ACTUALITÉS SUR LES GROUPES DE TRAVAIL,
DOCUMENTS MÉTHODOLOGIQUES ET PROJETS

Mise à jour de la BD ActiviPoll (version 4.0)
N. Aubert - BRGM
(PDF - 3 464 Ko)

Guide pour la détermination des valeurs de fond dans les sols, Mise à jour du guide 2018
J-M. Bonzom - ADEME
(PDF - 766 Ko)

Guide relatif à l’étude hydrogéologique préalable
G. Boissard - BRGM
(PDF - 406 Ko)

Normalisation nationale - Actualités sur les normes liées à l’eau souterraine (NF X31-614 et NF X31-615)
F. Quiot - INERIS
(PDF - 712 Ko)

Normalisation internationale - Avancement et état des lieux général
S. Coussy - BRGM
(PDF - 254 Ko)

Préparation et analyse des végétaux consommés par l’Homme dans le contexte des sites et sols pollués - Mise à jour du guide 2022
K. Perronnet - INERIS
(PDF - 448 Ko)

Nouveaux guides sur les PFAS
A. Cavelan - BRGM
(PDF - 693 Ko)

En savoir plus :

• BD ActiviPoll

• Guides pour la détermination des valeurs de fond à l'échelle d'un site/d'un territoire

• Guide pratique pour la préparation et l'analyse des végétaux consommés par l'Homme dans le contexte des sites et sols pollués

• Note de synthèse sur le projet de norme pour l'analyse des PFAS dans les matrices solides

• Etat des lieux des sources directes d'émissions en PFAS

• Etat des lieux des substances poly et perfluorées associées à l'utilisation des mousses anti-incendie (AFFF)

Liens :

• Norme NF X31-614 2024 (via afnor.org)

• Qualité des sols AFNOR/X31SOLS (via afnor.org)

CONSERVATION DE LA MÉMOIRE – TABLE RONDE

Guide relatif à la conservation de la mémoire et aux restrictions d'usage
S. Loyer - MTEECPR
(PDF - 579 Ko)

Présentation des besoins de différents acteurs et de leurs retours d'expérience
M. Frascone - Métropole de Lyon, D. Polvèche - MTEECPR, Maître A. Seguin - Notaires Flandres Littoral
(PDF - 499 Ko)

Présentation du portail Géorisques
V. Vincenti - BRGM
(PDF - 849 Ko)

En savoir plus :

• CASIAS - Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services

• Information de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ancienne dénomination : BASOL)

• Élaboration des secteurs d’information sur les sols (SIS) dans le cadre de la loi ALUR - Guide méthodologique à l’attention des DREAL et acteurs concernés

• Guide méthodologique à l’attention des collectivités relatif aux secteurs d’information sur les sols (SIS) et à la carte des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS)

• Guide de mise en œuvre des restrictions d’usage applicables aux sites et sols pollués

Liens :

• Vers un urbanisme durable - Accompagner les projets face aux défis environnementaux (via rapport-congresdesnotaires.fr)

• Géorisques - Dossier expert sur les sites et sols potentiellement pollués (via georisques.gouv.fr)

BENCHMARK & RETOUR D’EXPÉRIENCE
Approches européennes et internationales)

Benchmark international des approches concernant les sites à responsables défaillants et la reconversion des friches
Présentation du bilan français après 30 années de gestion des sites à responsables défaillants
A. Louis - AECOM - F. Masselot - ADEME
(PDF - 2 009 Ko)

Quelles sont les valeurs fixées dans les sols pour la catégorisation des sites chez nos voisins européens ?
V. Lageron - INERIS
(PDF - 1 264 Ko)

PFAS dans les sols : quelles sont les méthodes utilisées pour déterminer les valeurs de fond chez nos voisins européens ?
A. Cavelan - BRGM
(PDF - 1 202 Ko)

Prise en compte de la biodiversité dans quatre pays européens
V. Derycke - BRGM
(PDF - 2 123 Ko)

En savoir plus :

• Etat des lieux sur la méthodologie pour la détermination des valeurs de fond en PFAS dans les sols Européens

Liens :

• Mise en sécurité des sites à responsables défaillants (via librairie.ademe.fr)

• Benchmark international sur la gestion des sites à responsables défaillants et des friches (via librairie.ademe.fr)

• Evaluer les bénéfices socio-économiques de la reconversion de friches pour lutter contre l'artificialisation. Outil BENEFRICHES (via librairie.ademe.fr)

• Evaluer la mutabilité des friches - Outil MUTAFRICHES (via librairie.ademe.fr)

GESTION DES POLLUTIONS CONCENTRÉES - TABLE RONDE

Bonnes pratiques et retours d’expériences

Introduction et rappels
S. Colombano - BRGM
(PDF - 721 Ko)

Concepts et méthodes
G. Masselot - ADEME
(PDF - 728 Ko)

Retours d'expérience
S. Kaskassian - TAUW
(PDF - 2 807 Ko)

Retours d'expérience
A. Perrault - COLAS Environnement
(PDF - 276 Ko)

Présentation de travaux de réhabilitation menés sur un site EDF
M. Crayol - EDF
(PDF - 991 Ko)

Conclusion
G. Masselot - ADEME
(PDF - 423 Ko)

CLÔTURE DE LA JOURNÉE

Clôture de la journée
C. Zornig - BRGM