Journée Technique n°21 - Comment mieux gérer les sites et sols pollués dans un contexte réglementaire et technique en évolution ?

Journée Technique d’information et de retour d’expérience de la gestion des sites et sols pollués 2025.

© Ineris

Nouveau

PROGRAMME

Programme
PDF - 614 Ko)

PRESENTATIONS

Télécharger la totalité des présentations
(ZIP - 32 235 Ko)

OUVERTURE

Introduction à la journée technique
R. Cointe - INERIS

Actualités des sites et sols pollués
G. Gay - DGPR, ministère en charge de l’environnement
(PDF - 1 455 Ko)

Guide sur les audits de certification
S. Favéreaux - BRGM et Pauline Olivier - LNE
(PDF - 2 218 Ko)

Normalisation internationale : actualités sur la qualité des sols et les SSP
S. Coussy - BRGM
(PDF -1 338 Ko)

Fiches techniques innovantes et éprouvées
A. Cavelan - BRGM
(PDF - 4 968 Ko)

En savoir plus :

• Section ssp-InfoTerre - Démarche Établissements Sensibles - ETS - Orientation 2025 pour les diagnostics
• Guide ministère chargé de l'environnement - Guide sur la conservation de la mémoire et les restrictions d’usage en contexte de sites et sols pollués
• Guide ministère chargé de l'environnement - Guides sur la surveillance des eaux souterraines
• Guide ministère chargé de l'environnement - Etude hydrogéologique préalable
• Guide ministère chargé de l'environnement, ADEME, BRGM, INERIS - Guide Fiches Sites et Sols Pollués - Techniques Innovantes et Eprouvées
• Brochure ministère chargé de l'environnement - Dispositif tiers demandeur. Un dispositif pour accélérer la reconversion des friches industrielles
• Rapport BRGM - Etat des lieux sur la méthodologie de diagnostic des sites pollués aux PFAS par l'utilisation des mousses anti-incendie
• Guide BRGM - Guide technique sur l’échantillonnage des sols pour la recherche de composés organiques volatils et semi-volatils
• Guide BRGM - Guide sur le comportement des polluants dans le sol et les nappes

Liens :

• Directive n° 2025/2360 du 12 novembre 2025 sur la surveillance et la résilience des sols
  (via eur-lex.europa.eu)
• Décret n° 2025-884 du 2 septembre 2025 relatif aux travaux de sondage ou de forage non destinés à un usage domestique en vue de la recherche, de la surveillance ou du prélèvement d'eau souterraine
  (via legifrance.gouv.fr)
• Plan d’action interministériel sur les PFAS
  (via ecologie.gouv.fr)
• La certification volontaire
  (via ecologie.gouv.fr)
• Certification SSP
  (via lne.fr)
• Substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l'environnement : exploitation des résultats issus de la campagne nationale d'analyse encadrée par l'arrêté du 20 juin 2023
  (via ineris.fr)
• Méthodologie pour encadrer l'usage de renaturation dans la gestion des sites et sols pollués : premier rapport d'étape
  (via ineris.fr)
•  Applicabilité des phytotechnologies dans la gestion des pollutions des sols Témoignages et évolutions règlementaires
  (via ineris.fr)
• Synthèse des valeurs réglementaires de gestion en vigueur pour les substances chimiques dans l’eau, les denrées alimentaires et dans l’air, en France au 01 mars 2025
  (via ineris.fr)
• Valeurs de fond des PFAS dans les sols européens et cadre de gestion des sols contaminés par les PFAS sur le territoire flamand
  (via ineris.fr)
• Cahiers des charges et contrats pour les sites et sols pollués des bonnes pratiques
  (via upds.org)
• Guide Interventions sur sols pollués - Prévention du risque chimique
  (via preventionbrp.fr)
• Série de normes NF X31-620 "Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués"
  (via boutique.afnor.org)

SESSION 1 - ÉVOLUTION DES OUTILS D’AIDE A LA GESTION DES SSP ET NOUVEAUX OUTILS

Portail Substances Chimiques
A. Ustache - Ineris
(PDF - 1 743 Ko)

SelecDEPOL, nouveau module
G. Masselot - Ademe et N. Dubrac - BRGM
(PDF - 638 Ko)

État des lieux des outils de diagnostics pour les PFAS
A. Cavelan - BRGM 
(PDF - 855 Ko)

Guide Bioaccessibilité orale des métaux et métalloïdes dans les sols
C. Hulot - Ineris et F. Marot - Ademe
(PDF - 3 942 Ko)

Inter-comparaison des méthodes d’échantillonnage COV sampling
P. Moreau - BRGM et A-C. Dubois Gourdin - Envisol
(PDF - 2 772 Ko)

En savoir plus :

• Section ssp-InfoTerre - Dossier PFAS
• Rapport BRGM - Etat des lieux sur la méthodologie de diagnostic des sites pollués aux PFAS par l'utilisation des mousses anti-incendie
• Guide BRGM - Guide technique sur l’échantillonnage des sols pour la recherche de composés organiques volatils et semi-volatils
• Guide BRGM - Guide sur le comportement des polluants dans le sol et les nappes

Liens :

• Plan d’action interministériel sur les PFAS
  (via ecologie.gouv.fr)
• SelecDEPOL - Présélection interactive de solutions pour la gestion des sites et sols pollués
  (via SelecDEPOL.fr)
• Portail Substances Chimiques
  (via substances.ineris.fr)
• Applicabilité des phytotechnologies dans la gestion des pollutions des sols Témoignages et évolutions règlementaires
  (via ineris.fr)
• Synthèse des valeurs réglementaires de gestion en vigueur pour les substances chimiques dans l’eau, les denrées alimentaires et dans l’air, en France au 01 mars 2025
  (via ineris.fr)
• Parcours sur une friche réhabilitée - Méthodes et outils Interventions sur sols pollués - Prévention du risque
  (via preventionbtp.fr)
• Cahiers des charges et contrats pour les sites et sols pollués des bonnes pratiques
  (via upds.org)

SESSION 2 - TABLE RONDE - MISE EN SECURITE DES ICPE

Cadre règlementaire, exemples de mise en sécurité, élaboration d’un guide dédié, illustrations des contraintes associées à des chantiers
N. Marlier - DGPR, ministère en charge de l’environnement,
(PDF - 489 Ko)

Mise en sécurité des ICPE - Mise en application sur des sites industriels
M. Criloux et E. Essouayed - Renault
(PDF - 1 628 Ko)

Guide sur la mise en sécurité dans le cadre d'une cessation d'activité ICPE
F. Quiot - INERIS
(PDF - 2 235 Ko)

Liens :

• Code de l'environnement - Cessation d'activité - Article R512-75-1 - Détail des opérations
  (via legifrance.gouv.fr)
• Code de l'environnement - Cessation d'activité - Article R512-39-1 - Sites soumis à autorisation
  (via legifrance.gouv.fr)
• Code de l'environnement - Cessation d'activité - Article R512-46-25 - Sites soumis à enregistrement
  (via legifrance.gouv.fr)
• Code de l'environnement - Cessation d'activité - Article R512-66-1 - Sites soumis à déclaration
  (via legifrance.gouv.fr)

SESSION 3 - TABLE RONDE – USAGE DE RENATURATION : NOUVELLES OPPORTUNITES POUR LES SSP

Renaturation, définition de l’usage, guide d’application en contexte SSP, prise en compte de la biodiversité
V. Bert - Ineris, V. Derycke - BRGM, C. Grand - Ademe, H. Maurer - NEO-ECO, J-F Nau - EODD, Z. Raimbault - Institut de Transition Foncière
(PDF - 6 461 Ko)

En savoir plus :

• Guide ministère chargé de l'environnement, ADEME, BRGM, INERIS - Guide Fiches Sites et Sols Pollués - Techniques Innovantes et Eprouvées

Liens :

• Décret n° 2022-1588 du 19 décembre 2022 relatif à la définition des types d'usages dans la gestion des sites et sols pollués
  (via legifrance.gouv.fr)
• Projet FRICHECO
  (via recherche.ademe.fr)
• Document d'orientation pour l'évaluation du risque chimique pour les écosystèmes - Impact local des activités humaines sur les milieux naturels et la biodiversité
  (via ineris.fr)
• Guide pour la préparation des végétaux destinés à la consommation humaine dans le contexte des sites et sols pollués
  (via ineris.fr)
• Applicabilité des phytotechnologies dans la gestion des pollutions des sols Témoignages et évolutions règlementaires
  (via ineris.fr)
• Méthodologie pour encadrer l'usage de renaturation dans la gestion des sites et sols pollués : premier rapport d'étape
  (via ineris.fr)
• Référentiel de renaturation - Outil d'aide à la décision pour les projets de renaturation
  (via transitionfonciere.fr)
• Renaturer les villes, méthode exemples et préconisations
  (via arb-idf.fr)​
• Renaturer les sols, des solutions pour des territoires durables
  (via cdc-biodiversite.fr)​
• Renaturer, Principes et méthodologie
  (via fedescot.org)​
• Abécédaire de la renaturation
  (via fnau.org)​

SESSION 4 - DIRECTIVE SOLS ET INCIDENCE SUR LES PRATIQUES SSP

Contexte et genèse de la Directive sols, principaux éléments, prochaines étapes
C. Probst - Commission européenne
(PDF - 932 Ko)

Mise en place d’une surveillance des sols et descripteurs en lien avec la pollution des sols
I. Joassard - CGDD - ministère en charge de l’environnement
(PDF - 767 Ko)

Incidences sur les pratiques de gestion des sites et sols pollués
I. Monnier - DGPR -  ministère en charge de l’environnement
(PDF - 789 Ko)

Liens :

• Directive n° 2025/2360 du 12 novembre 2025 sur la surveillance et la résilience des sols
  (via eur-lex.europa.eu)